Laroquevieille

Compte rendu de la réunion du 11 avril 2014  Envoyer
Index de l'article
Compte rendu de la réunion du 11 avril 2014
Compte de gestion
Compte administratif 2013
Affectation du résultat
Budget primitif 2014
Commissions communales
Voirie 2014
Agents communaux
Sécurité routière
Rythmes scolaires
Questions diverses
Toutes les pages

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 11 AVRIL 2014

Absents: Néant.
Pouvoirs : Néant.
Secrétaire de séance : Madame Marie Thérèse TRIN.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 30 MARS 2014

Le compte rendu de la réunion du 30 mars 2014 est adopté à l’unanimité.

SIGNATURES DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

ORDRE DU JOUR


COMPTE DE GESTION 2013

Le compte de gestion de l’année 2013, établi par le percepteur d’Aurillac-banlieue fait apparaître le résultat suivant :
RESULTAT DE L’EXERCICE 2013 :
SECTION DE FONCTIONNEMENT :
TOTAL DES RECETTES : 263 694, 88 €
TOTAL DES DEPENSES : 218 610, 12 €
EXCEDENT : 45 084, 76 €
SECTION D’INVESTISSEMENT :
TOTAL DES RECETTES : 106 669, 88 €
TOTAL DES DEPENSES : 102 325, 63 €
EXCEDENT : 4 344, 25 €
RESULTAT A LA CLOTURE DE L’EXERCICE PRECEDENT (2012) :
SECTION DE FONCTIONNEMENT :
EXCEDENT : 35 276, 53 €
SECTION D’INVESTISSEMENT :
DEFICIT : 46 974, 98 €
RESULTAT  DE CLOTURE AU 31 DECEMBRE 2013 :
SECTION DE FONCTIONNEMENT :
EXCEDENT : 80 361, 29 €
SECTION D’INVESTISSEMENT :
DEFICIT : 42 630, 73 €
TOTAL DES DEUX SECTIONS :
EXCEDENT : 37 730, 56 € ( Au 31 décembre de l’exercice précédent le résultat était un excédent sur les deux sections de 23 776, 53 € )

Le compte de gestion préparé par le receveur municipal est adopté à l’unanimité.


COMPTE ADMINISTRATIF 2013 :

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur PRAX, premier adjoint pour la présentation du compte administratif , il quitte la séance.
Le compte administratif de l’exercice 2013 donne les résultats détaillés en fonctionnement et en investissement.
Il s’équilibre en dépenses à 320 791,39 € et en recettes à 385 650, 76 €.
Il fait apparaître en investissement un reste à réaliser au niveau des recettes pour un montant de 15 286 €. ( 7 500 € de FEC, 5 000 € de réserve parlementaire, 2 786 € de l’état au titre de la DTR)
Monsieur PRAX donne lecture des différents chapitres, en particulier sur l’état des dépenses et recettes d’investissement réalisées.

Le compte administratif est adopté à l’unanimité.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance.


 

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT :

Considérant le résultat de l’exercice 2013 et la reprise de l’excédent au 31 décembre 2012, Monsieur le Maire propose au conseil municipal les affectations suivantes :
RESULTAT CUMULE : 80 361, 29 €
BESOIN DE FINANCEMENT POUR 2014 EN INVESTISSEMENT (compte 1068) : 27 344, 73 €
AFFECTATION REPORTEE EN 2014 (fonctionnement) : 53 016, 56 €

L’affectation du résultat est approuvée à l’unanimité.


 

BUDGET PRIMITIF 2014 :

IMPOTS LOCAUX :

Monsieur le Maire, propose une augmentation de 2 % du produit fiscal attendu soit 85 998 €
Selon cette augmentation, les nouveaux taux s’établissent à :
Taxe d’habitation : 9, 04 % ( 8, 86 % en 2013 )
Foncier bâti : 15, 43 % ( 15, 13 % en 2013 )
Foncier non bâti : 78, 72 % ( 77, 18 % en 2013).

Après délibérations, les nouveaux taux sont adoptés à l’unanimité.

EXAMEN DU BUDGET :

Monsieur le Maire expose au conseil municipal les points suivants :

  • Diminution de la dotation forfaitaire : de 81 126 € à 78 761 €.
  • Augmentation de 2 % des impôts locaux.
  • Bon excédent de fonctionnement : 80 361 €
  • Endettement de la commune : 774 € par habitant. ( moyenne départementale : 1 116 € par habitant)
  • Charges de personnel : 204 € par habitant. (moyenne départementale : 312 € par hab)
  • Impôts locaux : 217 € par habitant. (moyenne départementale : 282 € par hab)
  • Section d’investissement 2014 : 137 430 €
  • Section d’investissement 2013 : 163 674 €
  • Problème des locations des appartements communaux.

SECTION D’INVESTISSEMENT :

TRAVAUX NOUVEAUX : Aménagement couloir mairie, logements Lacam, voirie 2014, toiture petite école, fenêtres isolantes petite école, renforcement éclairage public au bourg, four de Vercuères, salle des fêtes, pierre signalétique mairie.
ACQUISITION DE MATERIEL : Remplacement d’1 ordinateur à l’école et d’1 ordinateur pour le bureau du Maire.
EMPRUNT : 25 000 € (délégation au maire)

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

DETAIL DES ARTICLES
SUBVENTIONS 2014

Le budget primitif s’équilibre en fonctionnement à 309 280 , 11 € et en investissement à 137 430 , 73 €

Le budget primitif est adopté à l’unanimité.


 

COMMISSIONS COMMUNALES :

COMMISSION DES BATIMENTS : Madame TRIN, messieurs ESTIVAL, LAVERGNE, PRAX, CLAUX, PORTON, RIVES.
COMMISSION DE LA VOIRIE : Messieurs ESTIVAL, LAVERGNE, PRAX, BADUEL, RIVES, CLAUX, PORTON.
COMMISSION LISTES ELECTORALES : Monsieur ESTIVAL, mesdames TRIN, BONICHON.
SYNDICAT D’ELECTRIFICATION : Messieurs LAVERGNE, MARTY.
PARC DES VOLCANS : Titulaire : Monsieur ESTIVAL, suppléant : Monsieur PRAX.
CCAS : Elus : Monsieur ESTIVAL, Président, mesdames AUZOLES, BONICHON, TRIN, messieurs RIVES, MARTY ; Non élus (propositions) : GIBERT Paul, LABORIE Yvonne, LAVERGNE Jacqueline, PORTON Odile, TILLY Marinette.
COMMISSION DES IMPOTS : La commission comprend le Maire ou son adjoint plus 6 commissaires désignés par le Directeur départemental des finances publiques sur proposition de 12 noms faite par le conseil municipal ; idem pour les 6 commissaires suppléants.
Commissaires titulaires : Messieurs GIBERT Paul, PORTON Marcel, PRAX Jean Louis, AUSSET Alain, NUREAU Michel, CONRIE Jean François, MARTY Pierre, TRIN Pascal, VERNET Jacques, WERLES Christian, AUZOLES Daniel, Madame GRIMAL Danielle.
Commissaires suppléants : Messieurs VIDAL Jean Pierre, APCHER Michel, PRAX Pierre, AUSSET Albert, AUSSET Daniel, madame LAVERGNE Jacqueline, Messieurs LANDES Serge, LAJARRIGE Raymond, JULIENNE Alain, FABRE Michel, BASTID Joseph, CASSAGNE Patrick.
COMMISSION DES AFFAIRES SCOLAIRES : Suite à la mise en place des rythmes scolaires, monsieur le Maire propose la création de cette commission dont le ou les titulaire(s) représentera la commune en particulier au sein du centre intercommunal chargé  de la mise en place du projet d’éducation de territoire. Titulaire : Jacques MARTY, suppléant : Marie Thérèse TRIN.


 

VOIRIE 2014 – CHOIX DE L’ENTREPRISE

A ce  jour, deux entreprises ont envoyé des propositions pour les travaux de voirie prévus au programme 2014.

Le choix se porte à l’unanimité sur la proposition de l’entreprise EATP.


 

SITUATION ADMINISTRATIVE DE MONSIEUR RIFFAUD

Monsieur RIFFAUD a été embauché le 11 juin 2013 en qualité de stagiaire avec le grade d’adjoint technique de 2° classe au 7° échelon et à temps partiel : 32 heures par semaine.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal le passage de monsieur RIFFAUD au temps complet soit 35 heures par semaine.
Cette modification sera effective à l’issue de la période de stage soit à compter du 12 juin 2014.
Accord du conseil municipal à l’unanimité.


 

SECURITE ROUTIERE

Monsieur le Maire a été alerté dernièrement par des habitants du village de Ginalhac sur les dangers causés par la vitesse excessive des véhicules dans la traversée de ce village.
La configuration des lieux, la présence d’un arrêt de bus à la sortie d’un virage, la fréquentation de cet arrêt par les enfants fréquentant les écoles de Laroquevieille et de Marmanhac augmentent considérablement le risque d’accident dont un a eu lieu dernièrement, heureusement de nuit.
Ce problème de la vitesse se pose dans d’autres traversées de villages, notamment à Vercuères et à Tidernat.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal que soit adoptée une motion demandant :
La présence plus fréquente de la gendarmerie dans les villages précités.
La mise en place de panneaux limitant la vitesse à 50 km/h.
La mise en place de ralentisseurs à Ginalhac.
Cette motion sera transmise à Monsieur le Préfet du Cantal, à Monsieur le Président du conseil général et à Monsieur le commandant de la brigade de gendarmerie de Lascelles.
Accord du conseil municipal à l’unanimité.


 

POINT SUR LES RYTHMES SCOLAIRES

Les nouveaux rythmes scolaires seront mis en place à la rentrée de septembre 2014.
(se reporter au compte rendu de la réunion du 12 décembre 2013)
A ce jour, les horaires d’intervention de la prise en charge des enfants par la commune sont fixés comme suit :
Le lundi et le jeudi de 15 h 30 à 16 h 30.
Le mardi et le vendredi de 16 h à 16 h 30.
Toutes les communes adhérant au centre social intercommunal ont confié à ce dernier l’élaboration d’un projet éducatif applicable à tous les enfants des communes.
Ce projet est piloté par un comité comprenant 3 membres par commune : 1 élu, 1 enseignant, 1 représentant des parents d’élèves.
Le comité s’est déjà réuni deux fois : le 25 février, le 18 mars ; la prochaine réunion est prévue le 15 avril 2015.
Les compte-rendu de ces réunions sont à la disposition des personnes intéressées.


 

QUESTIONS DIVERSES:

INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
La séance d’installation du conseil communautaire se tiendra le lundi 14 avril au centre des congrès à 19 heures. Les conseillers municipaux sont invités.
Indemnité forfaitaire secrétaire de mairie pour travaux supplémentaires (élections, réunions du conseil municipal …) :
Accord du conseil municipal à l’unanimité.
Demande du secours populaire :
Subvention accordée de 90 €
Travaux couloir mairie :
Le choix se porte à l’unanimité sur SMB
Toiture du préau :
Devis BARBES accepté à l’unanimité
Fenêtres petite école :
Le choix se porte à l’unanimité sur SMB
Délégué AGEDI :
Délégué désigné : Monsieur le Maire.
Délaissé de La Croix :
Délibération à prendre.
Propreté des conteneurs d’ordures ménagères au bourg de Laroquevieille :
Des actes d’incivilité ont été constatés au bourg de Laroquevieille, concernant les dépôts dans les conteneurs. Ces derniers sont réservés aux déchets ménagers. En cas de récidive, une plainte sera déposée.

A 23 HEURES 30 LA SEANCE A ETE LEVEE.

 

Actu des Jardins

Saison 2014

La saison 2014, favorisée par un printemps particulièrement clément, a débuté.
Notre jardinier encadrant, Daniel, et toute son équipe ont mis les bouchées doubles pour être prêt lors des journées "portes ouvertes" prévues les 10 et 11 mai 2014. Nous reviendrons dans un prochain article sur cette traditionnelle manifestation qui en sera à sa douzième édition.

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